Assurance conducteur occasionnel : quelles garanties prévoir et à quel prix ?

Un conducteur occasionnel, c'est quelqu'un qui utilise votre voiture de temps en temps (pas plus de 2 fois par mois, voire moins). Votre conjoint qui emprunte votre véhicule le week-end, votre enfant qui vient de passer son permis, un ami pour un déménagement, etc.

Il n'est pas déclaré au contrat et peut prendre le volant ponctuellement sans aucune démarche de votre part. Cette notion est à distinguer du conducteur secondaire qui conduit régulièrement la voiture et est déclaré au contrat.

Pour que les garanties en cas de conduite occasionnelle s'appliquent, la personne qui emprunte le véhicule doit respecter certaines conditions :

• Posséder un permis de conduire valide adapté au véhicule ;
• Avoir l'autorisation explicite du propriétaire du véhicule ;
• Ne pas faire l'objet d'une suspension ou annulation de permis en cours ;
• Utiliser le véhicule dans le cadre d'un prêt gratuit et ponctuel.

Quand vous prêtez votre véhicule à un proche, la garantie prêt de volant de votre contrat d'assurance couvre automatiquement le conducteur occasionnel. C'est une garantie incluse dans la plupart des contrats d'assurance auto.

Le conducteur occasionnel bénéficie en principe des mêmes garanties que le conducteur principal. Si vous avez souscrit une assurance tous risques, le conducteur occasionnel sera couvert par l'ensemble des protections : responsabilité civile, garantie dommages collision, vol, incendie, bris de glace, assistance, etc.

Toutefois, certaines compagnies d'assurance appliquent des exclusions ou des franchises majorées pour les conducteurs occasionnels, notamment dans les situations suivantes :

• Conducteur de moins de 25 ans ou jeune permis (moins de 3 ans d'ancienneté) ;
• Conducteur avec antécédents d'accidents responsables ;
• Utilisation du véhicule à l'étranger ;
• Usage professionnel du véhicule.

Si le conducteur occasionnel provoque un accident responsable, c'est l'assurance du véhicule qui prend en charge les dommages causés aux tiers. Par contre, c’est bien l’assuré principal du contrat qui subit les conséquences (malus, surfranchise).

Cette particularité s'explique par le principe de l'assurance auto : c'est le véhicule qui est assuré et non le conducteur. Votre coefficient bonus-malus est donc impacté par tous les sinistres impliquant votre voiture, quel que soit le conducteur.

La plupart des assureurs appliquent une surfranchise lorsqu'un conducteur occasionnel est au volant lors d'un sinistre. Cette franchise conducteur non désigné vient s'ajouter à la franchise normale de votre contrat.

Exemple

Cette surfranchise s'ajoute à votre franchise habituelle. Par exemple, si votre franchise tous risques est de 300 € et que vous prêtez votre voiture à un ami ayant 5 ans de permis, vous paierez 1 050 € en cas d'accident responsable (300 € + 750 €). Par contre, aucune surfranchise si le conducteur secondaire est votre conjoint ou votre enfant ayant obtenu son permis après une conduite accompagnée.

Si vous prêtez votre voiture de manière ponctuelle, vous n'avez généralement pas à prévenir votre assureur à chaque prêt. La garantie prêt de volant fonctionne automatiquement.

En revanche, en cas de sinistre impliquant un conducteur occasionnel, vous devez :

1. Déclarer le sinistre à votre assureur dans les 5 jours ouvrés
2. Préciser l'identité et les coordonnées du conducteur au moment de l'accident
3. Fournir une copie du permis de conduire du conducteur occasionnel
4. Remplir un constat amiable si un tiers est impliqué

Par contre, l’ajout d’un second conducteur sur votre assurance (parent, enfant, conjoint) est une option payante, dont le prix dépend du profil. L’avantage c’est qu’il est inscrit sur le relevé d’information~~)~~ ce qui lui crée des antécédents d’assurance et donc un coefficient CRM qui lui est propre. C’est pour cette raison qu’avoir ses enfants désignés en conducteur secondaire peut les aider à économiser sur leur propre assurance, car ils auront accumulé des années d’antécédents.